Règlement 12072013)
REGLEMENT
De importance du lexique du règlement du PLU
Une déclaration préalable en vue d'une division foncière est-elle, par principe, soumise à étude d'impact ?
La clarification par le décret du 4 juin 2018 des seuils de soumission des projets de travaux, de constructions et d'opérations d'aménagement à l'évaluation environnementale (ancienne « étude d'impact ») - Droit
FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
APPLICABLESAUXZONES URBAINESETAURBANISER
Les caractéristiques géométriques de la voirie
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TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME
Division primaire et permis de construire : le Conseil d'Etat ne casse pas l'assiette ! - Droit public immobilier & énergie
Domaine public & urbanisme - JURISURBA
PREMIERE PARTIE :
LIVRE V.
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Coefficient d'Emprise au Sol ou C.E.S | Architecte PACA
Calcul de l'emprise au sol et coefficient d'emprise au sol
Notion d'assiette foncière : l'existence des lots-volumes réfutée en fiscalité?
De importance du lexique du règlement du PLU
Chroniques & études - JURISURBA
Urbanisme : sans vente de terrain, pas de lotissement
Zone de présomption de prescription d'archéologie préventive | TIL-CHATEL
Protection de la nature, risques et environnement | Cairn.info
PA 2 - Notice
Qu'est-ce que l'unité foncière au sens de la législation sur les autorisations d'urbanisme - JURISURBA
PC et Division primaire: quelles sont les règles d'urbanisme applicables? (CE, 12 novembre 2020) - Green Law Avocat
